Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ECOREFILL
Monsieur Jean Claude GUERY
Madame Corinne Herlin

Numéro de dépôt :
4600424
Date de dépôt :
20/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ECOREFILL de Jean Claude GUERY

Présentation de la marque ECOREFILL

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2019 par monsieur Jean Claude GUERY et madame Corinne Herlin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOREFILL »

Les déposants sont monsieur Jean Claude GUERY domicilié(e) 104 les tiennes - 5100 - WIERDE - Belgique et madame Corinne Herlin domicilié(e) rue Herder 8 - 67000 - Strassbourg - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Corinne Herlin domicilié(e) rue Herder 8 - 67000 - Strassbourg - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Jean Claude GUERY a également déposé les autres marques suivantes : bnova , DOMINUT , CLEANCAP , SPORTNUT , powercap


Monsieur Jean Claude GUERY - 104 les tiennes - 5100 - WIERDE - Belgique

Madame Corinne Herlin - rue Herder 8 - 67000 - Strassbourg - France


Madame Corinne Herlin - rue Herder 8 - 67000 - Strassbourg - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Inscription le 24 novembre 2020 - Rejet total n°802446 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-24

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.